Adresse (Siège social)
MGDIS, Parc d’Innovation Bretagne Sud, Allée Nicolas Le Blanc, 56000 VANNES, France
Téléphone : 02 97 68 18 28
Email : contact@mgdis.fr
Editeur du site Ma Mairie En Poche et de l'application mobile Ma mairie en poche
https://www.mamairieenpoche.fr/ est édité par :
Responsable de la publication : Frank Mosser
Gestionnaire de site : Direction
Conception - réalisation : MGDIS
SIRET : 32816124500027
Capital social : 642 007 €
Code APE : Edition de logiciels applicatifs (5829C)
Téléphone : 02 97 68 18 28
Email : contact@mgdis.fr
Ce site est réalisé et maintenu par la société MGDIS et hébergé par la société ATE (AVENIR TELEMATIQUE) :
- SAS AVENIR TELEMATIQUE – ATE
- Capital social de 60 000€
- Numéro de TVA : FR 69 347607764
- Siège social : 21 Avenue de la Créativité 59650 Villeneuve d’Ascq
MGDIS utilise un outil de gestion de contenu : Drupal - https://www.drupal.org
Liens hypertextes - Responsabilité
Sur autorisation préalable et expresse, mamairieenpoche.fr/ permet l’établissement de liens hypertextes vers son site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.
Droit d'auteurs
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de MGDIS ou ses partenaires et/ou clients, ayant autorisé MGDIS à les utiliser.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au « Site », par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.
La marque "Ma mairie en poche"
Ma mairie en Poche est une marque verbale, elle a fait l'objet de deux déclarations à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) qui ont été publiées au Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI) sous le numéro 4016146 et 4571332.
Loi applicable
Le présent site internet est régis par la Loi française, quelle que soit la nationalité de l’utilisateur du site.