Aller au contenu principal

Mentions Légales

Contenu principal

ADRESSE

telmedia*
29, rue des Marlières
Bâtiment Autinor
59710 AVELIN
Tél: +33(0)3 20 32 53 53

 

Directeur de la publication : Gérald Kaczmarek
Gestionnaire de site : Direction
Conception - réalisation : telmedia
Hébergement : telmedia
SIRET : 503 119 646 000 35

 

Outil de gestion de contenu : Drupal - https://www.drupal.org/  

 

telmedia.fr est à votre disposition pour toutes suggestions et commentaires en nous contactant à l’adresse :

telmedia*
29, rue des Marlières
Bâtiment Autinor
59710 AVELIN

 

LIENS HYPERTEXTES

Sur autorisation préalable et expresse, telmedia.fr permet l’établissement de liens hypertextes vers son site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les liens hypertextes présents sur le site de telmedia.fr et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet ne sauraient engager la responsabilité de telmedia.fr quant au contenu de ces sites.

 

DROIT D'AUTEUR, DROITS SUR LES TEXTES, PHOTOS, VIDÉOS ET DESSINS

  • Le présent site constitue une œuvre don telmedia est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de telmedia ou ses partenaires et/ou clients, ayant autorisé telmedia à les utiliser.
  • Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve du respect des conditions suivantes :
  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • Indication claire de la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias sous la forme "ce document provient du site "
  • En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

 

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.